Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
VIANDES TRADITION HAUTE-MARNE
PROMOVIANDE 52 - Syndicat professionnel agricole
Numéro de dépôt :
94526105
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Présentation de la marque VIANDES TRADITION HAUTE-MARNE
Déposée le 9 juin 1994 par PROMOVIANDE 52TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT),
la marque française « VIANDES TRADITION HAUTE-MARNE »
Le déposant est PROMOVIANDE 52TODO domicilié(e) dont le siège social est à la Maison de l'Agriculture à CHAUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOVIANDE - France.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOVIANDE 52 - Syndicat professionnel agricole - dont le siège social est à la Maison de l'Agriculture à CHAUMONT - France
PROMOVIANDE - France
Inscription le 12 janvier 1995 - RETRAIT TOTAL n°180229 - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1995-01-12
Marque générale avec pour but l'identification de la viande en général.Cette viande sera produite sur le département de la Haute-Marne avec un respect strict du référentiel technique spécifique à l'espèce concernée.Les marques spécifiques à une espèce et à un système de distribution (artisan boucher ou GMS) seront déposées avec le même logo général.En plus la marque particulière sera précisée
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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